• Le Napoléon Coule dans le Port

    octobre 28, 2012 by · Commentaires fermés sur Le Napoléon Coule dans le Port
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    Marseille : le ferry qui a pris l'eau en cours de stabilisation ...
    Fleuron de la SNCM; le Napoléon à l’image de cette société, coule non-pas dans une tempête, mais dans le port de Marseille.
    La France et ses lois sociales, ses syndicats non représentatifs mais omniprésents, sont responsables de ce gag maritime qui ne fera rire que peu de monde, car c’est encore l’argent du contribuable qui est jeté à la mer…
    A l’image du gouvernement de François Hollande, qui ressemble comme un jumeau au précédent, le Napoléon sombre dans le ridicule.
    L’équipage à bord du navire, alors que les aussières rompaient, était plus occupé par l’intérêt administratif (retraites, RTT, jours chômés etc) que de parer à la manœuvre afin d’éviter l’accostage…
    A l’image du commandant du Concordia, le système français et européen à transformer les hommes en couards, incapables de survenir à leur propre sauvegarde.
    Le Napoléon, la France, L’Europe, l’Euro, tout est en train de sombrer sans que la population fasse preuve d’un quelconque sursaut… Il y a de quoi être terrifié.

    El dia

    La Banque Publique Socialiste d’investissement…

    octobre 28, 2012 by · Commentaires fermés sur La Banque Publique Socialiste d’investissement…
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    Un œil sur l'

    LA BPI OU L’EMPILAGE DES STRUCTURES

    Le fonctionnement des bureaucraties repose sur plusieurs principes. D’abord, la défense de son territoire ce qui pousse à s’étendre le plus possible. S’ajoute l’empilage des structures. Le tristounet Jean-Marc Ayrault n’échappe pas à cette malédiction aggravée par la parité. Pour le moindre problème le voici condamné à des réunions interministérielles !

    Cet empilage des structures est une activité favorite des gouvernements de toutes sortes, qu’ils soient de la fausse droite ou de la vraie gauche. Il offre l’avantage de faire croire que l’on travaille en haut lieu à la solution des problèmes. Accessoirement ou principalement, il permet de loger ses camarades en peine. Les PME forment à ce sujet un terrain de chasse privilégié pour les politiques ; malgré leur ignorance coutumière de l’économie ils ressentent bien que les PME sont au cœur de l’emploi et de la création de richesse.

    Le projet de BANQUE PUBLIQUE D’INVESTISSEMENT (BPI) s’inscrit parfaitement dans ce scénario, il est donc sur les rails depuis le 18 octobre. Elle devrait soutenir les PME en panne de croissance. Ce sera un holding détenu à parité par l’État et la CDC ; il chapeautera à la fois le fonds stratégique d’investissement (FSI), CDC entreprises et OSEO. L’empilage est complet. La bataille pour la direction générale a été forte et il n’est pas sûr qu’elle soit terminée. Quel que soit l’élu il aura une ligne de téléphone ouverte pour recevoir des injonctions du pouvoir en vue de courir au secours de telle ou telle firme en danger.

    La Caisse des Dépôts et Consignations est un mastodonte, véritable État dans l’État, elle reflète la volonté interventionniste des politiques dans tous les domaines. OSEO est un machin de moindre envergure, mais déjà imposant : 1000 collaborateurs et 37 directions régionales ! La future BPI va devenir un nouveau dinosaure dont la lourdeur s’ajoutera à celle des autres.

    Les PME, prétendument à soutenir, doivent être promises à la croissance, à l’innovation, aux capacités exportatrices et à d’autres critères imprécis : la BPI va donc se livrer à un travail de banquier, qui se fera sur la base de critères théorique, comme dans toute action étatique, et non pas sur la base des critères habituels aux banquiers. Il y aura une forte implication régionale ce qui ouvre la porte à toutes les intrigues : 21 présidents de région seront là pour distribuer souvent des subventions cachées. Il nous est promis que la BCI n’aidera pas de canards boiteux ! Voire…. Finalement, les entreprises qui subiront les coûts et les délais des dossiers, seront celles qui n’auront pas trouvé chez leurs banquiers ou leurs conseils des solutions à leurs projets : auront-elles une vocation à être des canards boiteux ? L’interrogation est terrible.

    Une autre malformation congénitale est à signaler. La BPI pourra être à la fois actionnaire et prêteuse : c’est un mélange des genres très dangereux pour une banque.

    Les effets inévitables risquent d’être destructifs. Du côté de la puissance publique les coûts de l’immense machinerie vont être gigantesques. La bataille entre organismes concurrents sera sans pitié. Les délais d’examen des dossiers se surajouteront les uns aux autres. L’implication des régions sera un foyer de complication. Des bureaux devront imaginer les détails du parcours du combattant que devront parcourir les candidats.

    LA PYRAMIDE DES AIDES

    La BPI est la dernière en date des structures d’aides aux entreprises. Elle se superposera à une pyramide impressionnante.

    Le coût total de ces aides s’élève à plus de 65 milliards, soit 4 % du PIB et davantage que le budget de l’éducation nationale. C’est, grosso modo, l’équivalent de l’impôt sur les sociétés. Pas moins de 6 000 dispositifs existent. Parmi les 6000, se trouvent 22 aides européennes, 730 aides nationales et 650 aides provenant des collectivités locales. Ces chiffres sont évidement très incertains et mouvants, car dans une forêt vierge personne n’y voit vraiment goutte.

    En plus, ils doivent être fortement majorés car ils se limitent aux montants des aides elles-mêmes. Le coût total pour l’économie nationale doit tenir compte des dépenses déclenchées à la fois dans le public et dans le privé pour la gestion de ce vrai délire bureaucratique. Dans le public, il faut compter avec les innombrables services qui, tant au niveau étatique qu’au niveau régional, départemental et municipal, s’occupent de ces aides. Plusieurs ministères s’y consacrent activement.

    Pour ce qui concerne les dépenses privées, il y a lieu d’enregistrer les heures interminables consacrées par les entreprises à l’analyse de ce maquis avec quelquefois des services complets et des directions importantes au sein des grandes sociétés. Ne pas oublier non plus les organisations patronales dont une grande partie des services contribuent à ce maquis. Les 65 milliards ci-dessus doivent donc, pour une analyse honnête être affectés d’un coefficient de majoration inconnu mais certainement très élevé.

    QUE FAIRE POUR LES PME ?

    Les PME, vraies créatrices de richesse souffrent sous la férule de plusieurs ministères : une simplification serait bienvenue car elles ont un besoin criant de liberté. Une suppression massive d’aides aux entreprises est nécessaire, ce qui conduira à gérer le solde. Les impôts abolis en conséquence seront un bol d’air frais déclenchant à son tour un cercle vertueux.

    Un jour il faudra parler de la CDC. La vente par appartements de ce monstre permettrait de rembourser un paquet de dettes créées par les pouvoirs successifs et de supprimer des impôts en conséquence.

    Ronald Reagan déclara un jour : « Les mots les plus terrifiants dans la langue anglaise sont : je suis le gouvernement et je suis là pour vous aider »

    MICHEL de PONCINS

    Budget 2013, Hollande égal à ses prédécesseurs.

    octobre 22, 2012 by · Commentaires fermés sur Budget 2013, Hollande égal à ses prédécesseurs.
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    LE BUDGET 2013 OU L’ILLUSION FATALE

    Chaque année, à l’automne, la même cérémonie recommence. Le monde politico-médiatico-économique montre une grande agitation autour du prochain budget. Chacun envoie ses salves accompagnées parfois de défilé plus ou moins musclé. En cette période où l’économie française s’écroule de toute part la cérémonie semble particulièrement dérisoire.

    L’idée commune parfaitement illusoire est que toutes les calamités observées seront résolues par le budget. Si cela ne marche pas il y aura des lois de finances rectificatives. Le pouvoir, très provisoirement en place, gagnera du temps et se donnera à bon compte l’impression d’agir. De la sorte, le système continuera cahin-caha à progresser sans que les vrais problèmes reçoivent les véritables solutions qui existent pourtant.

    L’illusion est multiple.

    En manipulant les compteurs de la galaxie d’usines à gaz super étatiques, chacun s’imagine faire surgir du gaz à son profit. Les innombrables lobbies se démènent à cette fin.

    Louis Gallois a été chargé, à grands frais, de remettre un rapport sur la compétitivité des entreprises. Après de multiples parlotes, le copier-coller sur un sujet universellement connu le conduit à suggérer de baisser de 30 milliards les cotisations sociales, patronales et salariales. Après avoir salué sans conviction la baisse nécessaire des dépenses publiques, il préconise, à la place, une hausse de la CSG, de la TVA et une nouvelle fiscalité dite écologique sur le diesel. Ce faisant, il ignore, ou feint d’ignorer, que tous les impôts sont mauvais pour les entreprises. Un budget est une machinerie tellement complexe qu’il est vain de chercher un résultat flagrant en le manipulant.

    En outre, le budget ne dépend plus seulement du pouvoir français mais aussi de l’Europe. Par des voies multiples et complexes la CEE pèse sur le budget français. En sacrifiant à l’idéologie européenne, les gouvernements successifs se sont liés les mains et accroissent l’incertitude générale. Cette incertitude supplémentaire augmente encore l’illusion de croire à l’efficacité budgétaire.

    UNE FAUSSE EQUATION

    Une fausse équation est l’une des composantes de l’illusion budgétaire. Il y a une crise et par suite de cette crise, la panne de croissance est inévitable et totale. Or, pour résoudre les problèmes multiples dont celui lancinant et en accroissement constant du chômage, il faut de la croissance, laquelle est au plus bas avec des perspectives très sombres. Sur ce, les ordinateurs tournent comme des fous : si l’on atteint tel chiffre de croissance, la réussite sera proche. Le calcul est erroné et nous nous trouvons devant une chimère. Sans être mathématicien chevronné nous voyons bien que les vrais résultats attendus si l’on suit cette feuille de route sont repoussés dans le lointain comme un mirage. Ce n’est pas en manipulant les impôts que l’on créera de la croissance.

    ET LE MEDEF ?

    Cette organisation, par la voix de Laurence Parisot, vient de déclarer que la situation est gravissime. Soit, mais il est un peu tard pour le déclarer car la catastrophe est connue depuis longtemps. Si elle se réveille brusquement, c’est à cause du mouvement des pigeons, ces entrepreneurs qui n’en peuvent plus. Il est « gravissime » que le Medef vogue ainsi au hasard des vents sans réelles convictions.

    Elle donne une bonne description de la situation : rythme accéléré des faillites dans tous les secteurs, découragement des investisseurs français ou étrangers, démoralisation des entreprises et de leurs cadres.

    Au titre des remèdes elle tombe à pieds joints dans l’illusion budgétaire. Bien entendu elle demande que des impôts compensent la baisse des charges. Elle montre bien qu’elle n’est pas pressée puisque le prétendu choc pour être « rapide » pourrait s’étaler sur deux ou trois ans maximum ! On s’installe dans le désastre ! Elle dit bien qu’il faut s’attaquer aux dépenses : cela ne l’empêche pas toutefois de demander au Haut conseil du financement de la protection sociale, machin coûteux bien inutile, de dépenser de l’argent pour simuler l’impact de ses propositions.

    OU EST L’ISSUE ?

    Comment faire pour sortir de cette illusion et soulever la chape de plomb qui écrase les entreprises seules créatrices de richesse ?

    Le Gel Fiscal Total (GFT) revient à supprimer tout impôt nouveau du prochain budget et il faudrait l’annoncer pour l’exercice 2013. Il devrait s’étendre aux collectivités. Pour équilibrer et bien au-delà, il faudrait supprimer des dépenses. Cet objectif dépasse et de beaucoup les gamineries dont on parle ou les projets de réduction du nombre de fonctionnaires dont l’effet est à horizon lointain. Supprimer et non réduire : la suppression implique la disparition d’administrations entières avec les bureaux et les réglementations abusives.

    Il est clair que le GFT déclencherait un ouragan de prospérité dans le corps social. Les entreprises assurées de ne plus être des « Pigeons » recommenceraient sans tarder à embaucher et les investisseurs à investir.

    Le pouvoir tel qu’il est a les capacités de faire ce GFT dès le budget 2013.

    Il y a deux difficultés. Ce pouvoir, drogué à la dépense publique, devrait se libérer lui et ses compagnons de route de cette drogue meurtrière.

    Il lui faudrait aussi vouloir le bien réel du peuple et non le service d’une idéologie mensongère.

    C’est peut-être le plus difficile.

    MICHEL de PONCINS

    Agences publiques, un scandale fiscal….

    octobre 15, 2012 by · Commentaires fermés sur Agences publiques, un scandale fiscal….
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    LE JOYEUX GASPI DES AGENCES PUBLIQUES

    L’avenir de l’économie française est totalement oblitéré par la volonté obstinée du gouvernement de ne pas faire d’économies. Il se livre, certes, à quelques gamineries sans importance qui amusent les journalistes. Il promet aussi de diminuer le nombre des fonctionnaires en ne remplaçant pas certains d’entre eux ; ce sera sans grand effet pratique. Or il est absolument nécessaire de réaliser des économies immédiates avec effet massif sur les dépenses publiques. Faute de le faire, le peuple français est condamné sous la férule étatique à une austérité cruelle ; la tornade des impôts souffle en conséquence de quoi, le chômage et l’austérité progressent.

    C’est alors que l’Inspection générale des finances (IGF) est intervenue en établissant un volumineux rapport sur les agences publiques et autres entités administratives ; le constat est d’une sévérité incroyable pour les gouvernements qui se succèdent depuis des décennies. C’est assez drôle car l’IGF est composée de camarades des gens qui ont animé ces mêmes gouvernements, créateurs du gâchis dénoncé.

    Le rapport fait la liste de 1244 agences d’État. Citons pêle-mêle quelques unes d’entre elles en espérant ne pas faire d’erreurs : le centre national du cinéma et de l’image animée (CNC), Pôle emploi, le fonds national de promotion et de communication de l’artisanat (FNPCA), l’établissement public du Marais poitevin (EPMP)…

    Sous l’égide du ministère de la ville il existe des organismes qui traitent des problèmes urbains : La délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain, le conseil national des villes, la Fédération Nationales des agences d’urbanisme , le groupement de recherches, d’échanges et de communication sur la ville, un haut comité pour le logement des personnes défavorisées, un plan urbain, la Datar, Urba 2000. C’est l’exemple d’un ministère, mais les autres doivent faire de même.

    L’inextricable variété de cette forêt vierge n’annonce rien de bon.

    LE FIASCO

    Les critiques de l’IGF sont assassines.

    Les effectifs des opérateurs, cette sous-catégorie d’agences, ont augmenté de 6,1% entre 2007 et 2012. Dans le même temps, ceux des ministères baissaient de 6%. De quoi laisser soupçonner un jeu de vases communicants… Le tout alors que le personnel des agences est payé 5% de plus en moyenne que les agents de l’État. Le rapport pointe d’ailleurs les rémunérations élevées des dirigeants : près de 123.000 euros par an sur un échantillon de 250 agences !

    Ces gaspillages sont loin d’être anodins, car les agences pèsent lourd dans les finances publiques. Leur budget (65 milliards) est supérieur à celui de l’Éducation Nationale (62 milliards). Dès 2010, le gouvernement Fillon a commencé à serrer la vis à ces structures, en leur imposant une baisse de 1,5% de leurs effectifs et en plafonnant les taxes qu’elles perçoivent. L’équipe Ayrault veut amplifier ces efforts en réduisant leurs effectifs de 2,5% et leurs dépenses de fonctionnement de 7%. Ils se voient ainsi imposer les mêmes règles que les ministères.

    Un autre scandale se niche dans le scandale général. Certaines de ces agences bénéficient de taxes particulières. Ces taxes ont progressé ces dernières années (+4,5% par an). Le total des 46 taxes est de 4,5 milliards ; C’est le rêve de tout organisme public d’avoir une taxe bien à soi. Une abondance de ressources se crée et permet ainsi de dépenser sans contrôle. D’ailleurs, cet absence de véritables contrôles du magma général est épinglé dans le rapport.

    LE POURQUOI ET LE COMMENT

    Ce dramatique phénomène s’explique fort bien dans le cadre du Tout-Etat lequel comme une marée noire s’étend sans limite.

    Au départ et à chaque fois, une justification apparente est proclamée être d’une grande nécessité. La justification est mensongère car elle cache des vices divers : la pléthore de fonctionnaires n’a pas fait le travail ou le pouvoir provisoirement en place ne veut pas s’occuper d’une calamité qu’il crée lui-même, ou encore la surabondance ministérielle coutumière oblige à créer une entité de liaison… . A ce stade le budget est en général minoré pour ne pas effrayer.

    Ensuite l’adolescence arrive. Un organisme public rêve toujours de grandir. Il faut se battre pour survivre et défendre son territoire contre les organismes voisins. De puissants intérêts sont là. Au sommet trône le dirigeant accompagné parfois de toute une équipe. L’urgence de nommer un camarade à la peine explique la création de bien des organismes inutiles. Au sujet du personnel moins important il doit y avoir des emplois fictifs ?

    In fine, une règle rarement en défaut : un organisme public ne meurt jamais.

    UNE MARGE DE MANOEUVRE

    Ce scandale dramatique des agences publiques, très ancien même s’il est mis à jour récemment, donne une immense marge de manœuvre à la disposition d’un gouvernement de salut public.

    Il y a sans doute de très nombreuses structures que l’on devrait vendre ou démanteler dans le temps. Il est impératif de le faire, mais l’effet dans la trésorerie de l’État ne sera pas immédiat.

    En revanche, il existe sûrement une quantité d’agences parfaitement inutiles ou contradictoires avec d’autres dont la suppression immédiate donnerait rapidement de la trésorerie. Ajoutée à bien d’autres économies à faire, elle permettrait de soulever la chape de plomb qui par la volonté du pouvoir en place écrase l’économie française.

    MICHEL de PONCINS

    @@@

    Il faut en finir avec l’Euro…

    octobre 8, 2012 by · Commentaires fermés sur Il faut en finir avec l’Euro…
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    L’EUROPE EN CLAMEURS

    L’Europe est en clameurs de tous les côtés. Chacun s’était accoutumé au vrai martyr de ces malheureux Grecs qui ne comprenaient rien à rien. Ils étaient noyés sous une pluie d’argent volé ou emprunté aux autres européens ; les fonds venaient aussi d’ailleurs par le truchement du FMI. Le tam-tam médiatique bien orchestré par la Pensée Unique Totalitaire (P.U.T.) leur expliquait que c’était pour les sauver. Les sauver de quoi ? Mystère. Ils ne comprenaient pas d’autant plus que la Troïka débarquait à grands frais pour imposer ses conditions à la prétendue aide. L’incompréhension était si grande que la police devait charger contre les récalcitrants.

    La nouveauté dans ce mouvement des « indignés » est que les mêmes causes produisent les mêmes effets en Espagne et au Portugal. Mariano Rajoy applique à peu près la même politique que son prédécesseur, le socialiste Luis Zapatero. La seule différence qu’on pourrait trouver par rapport à la Grèce est une différence de niveau. Espagnols et Portugais, héritiers d’une vieille civilisation, ne sont guère plus intelligents que leurs cousins Grecs. Les voici aussi pourchassés par la police.

    Dans ces trois pays et dans toute l’Europe, c’est l’austérité que les gouvernements imposent alors qu’en fait toutes les ressources existent pour qu’une grande prospérité règne si ces mêmes gouvernements ne s’y opposaient pas de toutes leurs forces. En France, pays qui nous est le plus cher, nous subissons le sort cruel et injuste de l’austérité générale ; apparemment, nous échappons aux matraques mais, en fait, les victimes les subissent. Il arrive régulièrement que la police disperse des salariés licenciés pour la fermeture inévitable d’un site industriel : la désindustrialisation dramatique est bien le fruit amer de l’austérité imposée depuis longtemps au pays.

    Pour terminer le panorama, observons que la paupérisation de l’Europe a des répercutions dans le monde entier. Même la Chine en souffre. Il en est entre les nations comme entre les personnes ; la pauvreté des unes n’enrichit pas les autres bien au contraire.

    UNE IDEOLOGIE MEURTRIERE

    La première explication de cette incroyable situation est clairement et officiellement idéologique. La doctrine ressassée sans cesse est qu’il faut sauver l’euro, lequel n’est qu’un appendice de l’édifice européen ; à ce propos et malgré la tornade de milliards déversés il est de plus en plus probable qu’il ne sera pas sauvé !

    Derrière l’euro, se profile l’objectif fondamental de sauver l’Europe. Selon la vulgate, l’édifice européen, qui n’en finit pas de se bâtir, serait l’horizon indépassable d’un continent de 500 millions d’habitants. C’est de la pure propagande et maints signes, s’exprimant parfois dans les urnes, montrent que les peuples sont très réticents.

    Nous avons souvent observé que l’hydre européenne et son extension permanente ne s’expliquent en définitive que par la voracité financière des eurocrates, dont le nombre est très grand. Le prix à payer pour cette cupidité est la ruine pour le continent par les impôts nécessaires et par le déluge de lois imposées par l’Europe. Cette ruine se manifeste notamment par la panne de croissance.

    La mafia des eurocrates objectera que l’Europe favorise la liberté des échanges, laquelle est certes absolument nécessaire. C’est de la désinformation car la gigantesque machinerie par son coût et par le flot des directives est en fait un obstacle à la libre circulation des biens.

    Nous savons certes que les européistes avancent que la France, par exemple, ne s’en sortirait pas sans la CEE ; ce n’est pas vrai. L’économie française souffre doublement du socialisme. Elle subit le socialisme de l’Europe. A l’intérieur elle souffre depuis des décennies des politiques socialisantes de tous les gouvernements, quelle que soit leur couleur apparente. Si elle se débarrassait de ce double carcan elle deviendrait très riche avec des marges de manœuvre considérables.

    UNE ANALYSE PLUS FINE

    Un autre aspect des politiques ambiantes est la lutte légitime contre les déficits budgétaires. Mais les méthodes préconisées et employées sont directement contraires à l’objectif. Elles reviennent à sur fiscaliser, ce qui est un non sens : trop d’impôts tue l’impôt. Quant aux économies, elles sont « peanuts » par rapport aux immenses et rapidement possibles des économies nécessaires.

    Enfin il n’est pas possible de terminer sans évoquer Angela Merkel. Celle que nous surnommons la reine de Prusse est l’architecte suprême derrière une entente franco-allemande où, hélas, la France ne joue que les utilités.

    Il se trouve que la reine de Prusse, pour des raisons purement électoralistes, participe activement à toute l’idéologie signalée plus haut.

    Michel de Poncins

    Rachida Dati couvre Papa Sarkozy?

    octobre 2, 2012 by · Commentaires fermés sur Rachida Dati couvre Papa Sarkozy?
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    France: Rachida Dati réclame une pension pour sa fille Zohra ...
    Rebondissement dans le feuilleton « les feux de l’amour » interprété par Rachida Dati et Nicolas Sarkozy, saga qui a passionné les français durant quelques années.
    El Dia qui a des informateurs placés à des endroits stratégiques, ministères, salles de bains, bistrots, avait en son temps fait la lumière sur cette affaire, Nicolas était le père de
    Zorro, non c’est une fille, c’est Zorra. Le prénon toujours d’après notre source a été choisi par le père et la mère en parfaite osmose, ce qui est une preuve de plus….

    Carla menace de quitter Nicolas depuis qu’il est redevenu un petit homme et cette paternité n’est pas de son goût. Ce serait donc pour sauver le couple Sarkozy-Bruni que Rachida Dati aurait intenté une action en justice contre un amant de passage, Dominique Deseigne, pour reconnaissance en paternité.
    Hors depuis la révélation de la procédure, Rachida Dati dément (???) Bizarre, bizarre, comme c’est bizarre… Car entreprendre une telle action en justice, Rachida devait bien se douter que les médias seraient au courant…
    A moins que ce ne soit pour créer une fausse piste et protéger le véritable père?, Ce ne sont plus les feux de l’amour mais Dallas!

    Le royaume de France aura eu le masque de fer, l’horrible Mazarine Pingeot-Mitterrand et maintenant Zohra Dati-Deseigne-Sarkozy-Leclerc-Bugeaud-Dupont-Martin-Durand de mes deux.
    Enfin une actualité digne de cette cinquième république française.

    La Règle d’or, le nouveau sketche européen…

    octobre 1, 2012 by · Commentaires fermés sur La Règle d’or, le nouveau sketche européen…
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    Petite histoire d'une règle d'or à la française - ContreLaCour

    REGLE D’OR : UNE FARCE INTERNATIONALE

    Chaque jour nous avons droit à des péripéties guignolesques autour de la ratification ou pas du pacte de stabilité ; il prétend instaurer une règle d’or censée réguler les comptes publics au sein de l’Union Européenne. Des postures diverses sont prises par les uns et les autres au rythme de supposés intérêts électoraux.

    Le pacte budgétaire européen, officiellement appelé « traité sur la stabilité », la coordination et la gouvernance (TSCG), constituent un mécanisme sur lequel se sont accordés 25 des 27 états membres de l’union européenne en vue de la convergence de leur union économique et monétaire, notamment dans la zone euro. Le texte prétend ainsi renforcer la responsabilité budgétaire des pays et améliorer la gouvernance de la zone euro.

    Selon le «paquet européen», examiné en conseil des ministres, un projet de loi organique instaure le principe d’une «règle d’or». Il stipule que les lois de programmation pluriannuelles des finances publiques contiendront une trajectoire pour arriver à un déficit structurel (hors effets de la conjoncture et événements imprévus) de 0,5 % «à moyen terme» sous peine de sanctions. Seules des circonstances exceptionnelles ou une grave récession pourront donner de la latitude aux États.

    Le flou est épais.

    Il est conceptuel, personne ne pouvant savoir où l’on va et pourquoi : que signifient des circonstances exceptionnelles ou une grave récession ? Le projet bouge sans cesse. Dans l’imprécision des termes il est clair que l’idée fondamentale des lois de finances annuelles s’estompe pour faire place à une trajectoire ! Quid des changements futurs de majorité ? Que veut dire : moyen terme ? Bien malin qui le sait.

    QUELQUES CERTITUDES

    Les politiques ne veulent pas viser des surplus budgétaires, comme ils ont existé naguère, et se contentent de rêver à limiter les déficits avec bien des garde-fous : une échappatoire commode existe en cas de circonstances exceptionnelles sur lesquelles le gouvernement n’a pas de prise. Au même moment, le pouvoir annonce un effort « historique » de déficit budgétaire qui passerait de 4,5% du PIB en 2012 à 3% en 2013. Quand on connaît la vanité de ces calculs et leur traficotage il est permis de douter.

    Conscients de leur propre impéritie, les politiques cherchent une parade et la trouvent dans le pacte. Ils se lient les mains, en quelque sorte eux-mêmes, et celles de leurs successeurs avec un projet d’une extrême complexité.

    Au niveau européen, le traité prévoit un renforcement de la procédure pour déficit excessif, les sanctions pouvant aller jusqu’à 0,5% du PIB. La Commission pourra donner son avis sur les budgets avant leur adoption par les parlements nationaux, lesquels sont pratiquement dépouillés de leurs pouvoirs. Qui peut envisager, sans sourire, de voir un grand pays se laisser condamner à des amendes considérables, dans le flou général ? Il est question de dénonciation d’un État par un autre : la recherche des suspects n’est pas loin.

    Malgré toutes les dénégations officielles, nous nous trouvons devant une nouvelle et considérable avancée de l’hydre européenne. L’un des objectifs avoués est de faire converger toutes les politiques européennes : pour un économiste c’est clairement la ruine assurée pour chacun.

    Certes, les réalistes diront que, de toutes manières, l’indépendance du pays est largement handicapée par l’omniprésence de la CEE, laquelle est manipulée par une camarilla d’eurocrates et leurs accompagnateurs ; toutefois, le traité va rajouter une montagne tellement monstrueuse de réglementations que le boulet financier de la CEE va s’alourdir encore sur les peuples.

    LE HAUT CONSEIL

    Voici, enfin, la cerise sur le gâteau. Dans toute action étatique, la furie dépensière est toujours présente. Une nouvelle instance va être créée auprès de la cour des comptes : le Haut Conseil des Finances Publiques. Il donnera son avis sur la fiabilité des hypothèses de croissance figurant dans les projets de budget élaborés chaque année par l’exécutif. Il devra aussi vérifier que le projet de budget d’une année respecte bien la trajectoire de réduction des déficits déclinée sur plusieurs années. En cas d’écart, le Haut Conseil sera chargé d’alerter publiquement le parlement et le gouvernement. Il reviendra alors à ce dernier de proposer des mesures pour corriger le tir.

    A l’échelle nationale il sera une sorte de miroir de la monstrueuse excroissance bureaucratique attendue au niveau de l’Europe. Personne ne peut imaginer les milliers de documents que les imprimantes vont cracher dans le flou général.

    Le traité enjoint aux États de mettre en place un mécanisme de correction automatique en cas d’écart par rapport à l’« objectif à moyen terme ou à la trajectoire d’ajustement ». Ce mécanisme sera défini selon les « principes communs proposés par la Commission européenne » qui, «ne portant pas atteinte aux prérogatives des parlements nationaux » concerneront « la nature, la taille, les délais des mécanismes de correction ainsi que les institutions nationales en charge de leur application ».

    Tous les éléments précités doivent être introduits dans la législation nationale, dans un délai d’un an suivant l’entrée en vigueur du Traité, sous forme de dispositions contraignantes et permanentes, de préférence constitutionnelles. C’est ce qu’on appelle la règle d’or budgétaire.

    Comment expliquer que les politiques se livrent ainsi à une véritable farce ? Ce résultat vient de l’idéologie européenne, de la folie du tout État, du panurgisme habituel à leur milieu et du souci d’amuser le peuple faute de réformer. Ce mélange est explosif pour les citoyens d’en bas et explique largement le désamour flagrant entre les classes politiques de tous pays et ces citoyens d’en bas.

    MICHEL DE PONCINS

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